Marque expirée - Marque en non vigueur

EDOUARD MARTIN
MARTIN Jean-Baptiste

Numéro de dépôt :
96634546
Date de dépôt :
16/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/07/2016

Présentation de la marque EDOUARD MARTIN

Déposée le 16 juillet 1996 par MARTIN Jean-Baptiste auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EDOUARD MARTIN »

Le déposant est MARTIN Jean-Baptiste domicilié(e) 3 rue Aristide BRIAND,51150 BOUZY (dossier no 2317660) - 51150 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARTIN Jean-Baptiste domicilié(e) 3 rue Aristide BRIAND,51150 BOUZY (dossier no 2317660) - 51150 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EDOUARD MARTIN est expirée depuis le 16 juillet 2016.

MARTIN Jean-Baptiste a également déposé les autres marques suivantes : Rosé Volupté , JBM JEAN BAPTISTE MARTIN CUVEE LUCIE MARTIN


MARTIN Jean-Baptiste - 3 rue Aristide BRIAND,51150 BOUZY (dossier no 2317660) - 51150 - France


MARTIN Jean-Baptiste - 3 rue Aristide BRIAND,51150 BOUZY (dossier no 2317660) - 51150 - France


Inscription le 12 décembre 2003 - Transmission totale de propriété n°383371 - Publication au BOPI 2003-12-12

Renouvellement sans limitation le 22 juin 2006 n°2317660 - Publication au BOPI 2006-06-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-52

Publication - Publication le 23 août 1996 au BOPI 1996-34

Inscription le 18 mars 2015 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°644836 - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-03-18

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)